Le pouvoir du gouvernement, dans tonte la latitude que je lui donne, devrait être considéré comme le vrai représentant de la nation, lequel devrait gouverner en conséquence de la charte constitutionnelle et des lois organiques;

Pierre de Courtenay accorda à la ville une charte communale, confirmée en 1231 et commença l'enceinte fortifiée dont la porte de Croux est un des débris.

J'adjouteray pour l'intelligence des Relieurs, que le lieu de la grande Charte geographique des Terres-neuves doit estre entre la page 224 & 225.

et vous, pacha, en un instant vous serez enchaîné, et je ne briserai vos liens que lorsque vous aurez signé la charte la plus libérale qui ait jamais été imposée à un despote.

Et si on regarde sa charte géographique, il s'en trouvera pour le moins quarante.

Les sites textuels ne requièrent pas une charte graphique sophistiquée à base de Java et autres niaiseries (le summum a été atteint cette année par le site officiel du Printemps des poètes).

Du latin barbare granchia, dans une charte latine de 1294, rapportée par Vallois (Notit.

Mais le voici renouvelé, la charte municipale est refaite sous l'influence des meilleurs, qui ont tiré à eux le consulat;

on le fit ouvrir, et l'on découvrit dans l'intérieur une case secrète qui recelait plusieurs vieilles chartes relatives aux droits et aux privilèges de la fondation.

On malmenait la charte octroyée.

puis enfin Loysik possédait le sol et les bâtiments du monastère en vertu d'une charte authentique concédée par Clotaire.

Il renouvelle la charte commerciale qu'Édouard Ier avait accordée aux marchands de toute nation.

Ce n'est pas pour la Charte de Louis XVIII que nous avons combattu,... déclarait un jeune homme qu'une énorme écharpe tricolore ceignait à la taille...

Si Augustine fut distraite, si, contre toute espèce d'obéissance aux lois de la charte domestique, elle monta à sa chambre pour y aller, grâce à un pot de fleurs, établir des signaux ;

Il y avait sur la table un malencontreux exemplaire de la fameuse Charte-Touquet.

Avec votre pouvoir issu de la force, avec les projets que vous me révélez, vous allez peut-être vous trouver embarrassé en présence d'une charte fondamentale dont tous les principes, toutes les règles, toutes les dispositions sont contraires à vos maximes de gouvernement.

Quelques années plus tard, en 1784, Pitt apporta encore des modifications à sa charte primitive.

Il assura l'indépendance absolue de chacun des princes qui y participèrent et doit être considéré comme la charte constitutive du royaume de France, tel qu'il subsista jusqu'à la fin du moyen âge.

des Chartes, mss.

Es chartes geographiques qu'André Thevet fit imprimer au retour de ce païs-là, il y a à côté gauche de ce port de Ganabara sur la terre ferme une ville depeinte, qu'il a nommée VILLE-HENRY en l'honneur du Roy Henri II.

La saisie de la Monarchie selon la Charte 477 II.

Le comte d'Aranda était à cette époque premier ministre de Chartes III, et le comte de Florida Blanca ne fut appelé à ce poste qu'en 1777.

Il semble,et le reste de ce récit le prouvera,que M. de Metternich tenait à rayer des fastes de l'Autriche et des chartes impériales, non seulement le nom de Napoléon, mais encore le souvenir de toute union avec lui.

Voici maintenant deux nouvelles chartes inédites, relatives toujours aux prisonniers de l'île de Serk: Rex, constabulario Porcestrie, salutem.

Je me suis fait traduire littéralement cette charte intime octroyée par le caprice de la souveraine de ce lieu jadis enchanté;