Le vicomte de Noailles au nom de l'armée française, le colonel Laurens pour l'armée américaine et M. de Grandchain pour la flotte, avaient été nommés par leurs généraux respectifs pour dresser les articles de la capitulation, conjointement avec des officiers de l'armée de lord Cornwallis.

D'après les conditions de la capitulation, les troupes devaient sortir avec armes, bagages et les honneurs de la guerre, mais sans munitions;

Il est possible, continua le major, que vous rencontriez en chemin quelque parti d'Indiens ou quelques rôdeurs français: en ce cas, vous leur rappellerez les termes de la capitulation, et vous les menacerez, si cela était nécessaire, de faire rapport de leur conduite à Montcalm.

A la nouvelle de la capitulation de Rouen, les mobiles de l'Ardèche reçurent l'ordre de quitter la ville de Vernon qu'ils avaient si généreusement défendue.

Les nègres faits prisonniers, s'étant enfuis sur la montagne, à un endroit appelé le Réduit, on stipula que dans les trois mois à partir du jour de la capitulation, on transporterait à la Martinique 1400 nègres, ou la somme de cent piastres par chaque nègre qu'on ne remettrait pas.

Il paraît que oui, puisqu'il y a eu pavillon parlementaire, et puisqu'à la suite de cette capitulation le général Garibaldi laissa ces inoffensifs guerriers se retirer tranquillement par toutes les routes possibles, avec leurs effets personnels mais sans armes ni sacs.

L'empereur avait été passer les deux jours d'intervalle qui avaient été stipulés entre la signature de la capitulation et son exécution, à l'abbaye d'Elchingen, où le maréchal Mack vint le voir;

en vertu de la capitulation d'El-Arich, il était arrivé à Toulon le 6 mai, c'est-à-dire le jour même où Bonaparte était parti de Paris.

Tel fut le régime militaire établi en Canada immédiatement après la cessation des hostilités, en violation directe des capitulations, qui garantissaient aux Canadiens les droits de sujets anglais, droits par lesquels les lois ne pouvaient être changées, ni leurs personnes soustraites à leurs juges naturels sans leur consentement.

Instruit que Grouchy venait de faire prisonnier le duc d'Angoulême au mépris de la capitulation de la Palud, à laquelle manquait seulement la ratification de Napoléon, obtenue alors, mais non encore expédiée, Maret cèle l'arrestation du Prince à Napoléon, transmet ses premiers ordres, et ne l'instruit de l'annullation de la convention que lorsque l'obscurité de la nuit eut rendu impossible toute transmission télégraphique.

Le projet de capitulation fut fortement appuyé par les partisans des Français, et le 21 octobre les portes furent ouvertes à Custine.

On le priait d'indiquer le jour et l'heure où les chefs des deux partis se réuniraient pour jeter les bases de la capitulation.

Je m'opposai à ce qu'on donnât le nom de capitulation à ce traité;

L'idée d'une capitulation avant que la dernière bouchée de pain ait été mangée,idée qui n'existait pas hier,est entrée dans la cervelle du peuple, annonçant aujourd'hui d'avance l'entrée des Prussiens pour un de ces jours.

Là avaient vécu, souffert, agonisé, lady Munro et sa mère, jusqu'au moment où la capitulation remit aux mains de Nana Sahib cette troupe de victimes, déjà vouées à un épouvantable massacre, et que le traître avait promis de faire conduire saines et sauves à Allahabad.

Parvenus ensemble chez Colonna et favorablement reçus, ils ne hâtèrent nullement leurs négociations et, se tenant dans la limite des premières instructions qui ne renfermaient pas de pleins pouvoirs, ils convinrent seulement d'une suspension d'armes et d'un rendez-vous au lendemain pour arrêter les clauses de la capitulation.

puis, aidée de cet homme habile, elle rédigea l'acte de capitulation qui devait la faire maîtresse du roi.

Stettin est une place en bon état, bien armée et bien palissadée: cent-soixante pièces de canon, des magasins considérables, une garnison de six mille hommes de belles troupes, prisonnière, beaucoup de généraux, tel est le résultat de la capitulation de Stettin, qui ne peut s'expliquer que par l'extrême découragement qu'a produit sur l'Oder et dans tous les pays de la rive droite la disparition de la grande armée prussienne.

Ils ont obtenu par une prompte adhésion aux volontés d'une armée victorieuse, que la résidence à Malte produisît pour eux les mêmes effets que la résidence en France, sans qu'on pût en induire que ceux qui ne prouveraient pas qu'ils ont constamment résidé, soit en France, soit à Malte, depuis l'époque du 9 mai 1792, fixée par les lois pour la résidence de tous les Français, eussent droit au bénéfice de la capitulation;

soit pour la levée des auxiliaires indigènes, soit pour le rassemblement des mulets destinés aux transports, soit pour les chances de capitulation, les résultats restaient fort au-dessous des promesses.

L'affaire de la capitulation de Baylen devant un conseil de guerre.

et que ceux qui seront rencontrés retournant en Europe, d'après des passe-ports accordés en conséquence d'une capitulation particulière avec une des puissances alliées, seront regardés comme prises, et tous les individus à bord considérés comme prisonniers de guerre.

] »Éminence, »Milord Nelson me prie d'informer Votre Éminence qu'il a reçu du capitaine Foote, commandant la frégate le Sea-Horse, une copie de la capitulation que Votre Éminence a jugé à propos de faire avec les commandants de Saint-Elme, du Château-Neuf et du château de l'Oeuf; qu'il désapprouve entièrement ces capitulations, et qu'il est résolu à ne point rester neutre avec les forces imposantes qu'il a l'honneur de commander.

-Ponts part en France porter des détails sur la capitulation.

Le général Serrurier et le général Wurmser ont dû avoir hier une conférence pour fixer le jour de l'exécution de la capitulation, et s'accorder sur les différens qu'il y a entre l'accordé et le proposé.