Le percepteur des contributions.

ils furent transformés en effets au porteur, et purent être reçus ou en paiement des contributions, ou en paiement des domaines nationaux, jusqu'au 1er janvier suivant.

On était donc assuré, en deux ou trois mois, d'avoir enlevé à la circulation, d'abord le milliard de l'emprunt, puis 700 millions de contributions.

, on vit entrer M. Girbal, directeur des Contributions, avec le capitaine Heurtaux, propriétaire; et Beljambe l'aubergiste donnait le bras à Langlois l'épicier, qui marchait péniblement à cause de son catarrhe.

Depuis les débuts du site, un appel à contribution incite les spécialistes d'un sujet donné à envoyer des articles.

j'ai cependant ordonné la levée de quelques contributions sur quelques villages;

On se mit de nouveau à travailler à la perception des contributions, et on donna au directoire la faculté extraordinaire d'engager des biens belges pour cent millions de numéraire.

mais il n'y a ni ordre ni ensemble dans la partie des contributions dont vous êtes spécialement chargé.

ce service doit être fait sous la responsabilité de la trésorerie, avec laquelle vous avez un marché qui y affecte spécialement le produit de toutes les contributions et des marchandises provenant des conquêtes de l'armée d'Italie.

En marge: Arriéré dans la rentrée des contributions.

Conformément au système des patriotes, il fut progressif, c'est-à-dire qu'au lieu de faire contribuer chacun suivant la valeur de ses impôts directs, ce qui procurait tout de suite les rôles de la contribution foncière et personnelle pour base de répartition, on obligea chacun de contribuer suivant sa fortune.

Davoust d'imposer a la ville de Lubeck une contribution extraordinaire de six millions.

Après quoi, j'ai la certitude de trouver un modeste emploi dans ma province, chez un receveur particulier des contributions.

Il voulait s'emparer encore de deux provinces de l'état romain, y mettre la main sur les propriétés du pape, y arrêter les impôts, se payer par ce moyen de la contribution qui n'avait pas été acquittée, prendre des otages choisis dans le parti ennemi de la France, et établir ainsi une barrière entre les états de l'Église et Mantoue.

On ajoute que les lois existantes continueront provisoirement d'avoir leur effet, que les autorités non remplacées seront provisoirement maintenues, et que les impôts seront perçus comme par le passé, en attendant les nouveaux systèmes de contribution.

Le commissaire Salicetti vous fera passer l'état des contributions que nous avons imposées.

on leur enlevait toute attribution politique, on ne leur abandonnait, comme au département de Paris à l'époque du 10 août, que la répartition des contributions, l'entretien des routes, enfin les soins purement économiques.

que dans l'arriéré des contributions ils seraient reçus pour toute leur valeur, afin d'encourager l'acquittement de cet arriéré, qui devait faire rentrer 13 milliards;

6º Ceux qui n'ont pris aucune part active dans tout ce qui intéresse la révolution, et qui, pour s'en disculper, font valoir le payement de leurs contributions, leurs dons patriotiques, leur service dans la garde nationale par remplacement ou autrement.

Le cens, pour être électeur ou éligible, se compose du principal des contributions directes, sans égard aux centimes additionnels.

Et vous nous demandez encore quarante-deux mille francs de contribution, je ne sais sous quel prétexte!

après deux mois d'attente et trois cents francs de contribution, Chopin avait enfin reçu son piano, et les voûtes de la cellule s'enchantaient de ses mélodies.

Création de l'agence des contributions directes, et confection immédiate des rôles arriérés depuis plusieurs années.

il cède en outre tous les objets d'art demandés par Bonaparte, tels que l'Apollon du Belvédère, la Transfiguration de Raphaël, etc., etc., rétablit l'école française à Rome, et paye à titre de contribution militaire treize millions en argent ou en effets précieux.

Je complétai l'organisation civile des provinces en établissant, à l'instar de la France, une administration des contributions directes, et en faisant faire la répartition de l'impôt fixé pour l'année suivante.