» Asgrim répondit: «Il a dit qu'il fallait nous tenir tranquilles jusqu'au printemps, qu'alors il nous fallait aller dans l'est et commencer la procédure contre Flosi pour le meurtre d'Helgi, prendre à témoins les voisins les plus proches, et citer Flosi devant le ting pour fait d'incendie,

on instruisit sur-le-champ une procédure contre Chalier, président du club Jacobin, et contre plusieurs autres montagnards.

Sa Majesté Catholique a simplifié la procédure... Venez ici, et voyez à la lueur des falots ces gens s'agiter là-bas à la tête du pont.

Loin d'envoyer à Paris les patriotes arrêtés, on avait continué les procédures commencées contre eux.

Voici quelle était la marche que suivait la procédure: On incarcérait l'animal, c'est-à-dire le délinquant, dans la prison du siége de la justice criminelle où devait être instruit le procès.

prit encore des témoins: «Vous m'êtes témoins, dit-il, que voici terminée toute la procédure préparatoire à employer dans cette affaire: le tribunal sommé d'avoir à entendre mon serment, le serment prêté, la cause exposée, les témoins de la plainte produits, les témoins de la transmission des droits produits également, les voisins du lieu du meurtre invités à prendre place, Flosi sommé d'avoir à reprocher leur déclaration.

Si CyLibris est avant tout un tremplin pour les nouveaux talents, les auteurs confirmés y ont aussi leur place (voir à ce sujet l'entretien avec Emmanuel Ménard, directeur des publications, qui expose en détail la procédure éditoriale de Cylibris).

Le coup avait été cruel pour Adeline, qui, mieux que personne, connaissait la procédure des faillites: de combien serait le premier dividende et quand le toucherait-on?

A Marseille, ils venaient de faire de nouvelles violences aux représentans, qu'ils avaient obligés à suspendre les procédures commencées contre les prétendus complices de la terreur.

Au contraire, monsieur, reprit Campbell, je viens pour abréger une procédure qui vous tourmente. Par mon âme!

Ce jourd'hui, 23 vendémiaire an IX, le commissaire du gouvernement près le Tribunal, qui a reçu, dans la nuit et à onze heures du soir, le paquet du ministre de la justice contenant la procédure et le jugement qui condamne à mort Laurent Guyon, Étienne Hyvert, François Amiet et Antoine Leprêtre;

Celui-ci, forcé par le roi de poursuivre Boniface, était vengé par les dépositions des Templiers contre la barbarie avec laquelle les gens du roi avaient dirigé les premières procédures.

Il s'adressa à l'ambassadeur de France, qui heureusement, par l'autorité du prince d'Orange, fit arrêter les procédures, déjà très avancées.

d'un ton doux mais absolu, à Sylvinot, qui a l'esprit, plus prompt que lui, qui comprend la procédure comme un notaire, et, tout en me montrant la plus grande confiance, frappait juste sur les tergiversations d'Hippolyte, et les mettait à néant; mais Denis reprenait:

Ce mémoire étudie les procédures nécessaires à l'accès direct en ligne d'un catalogue de bibliothèque.

Tandis que ces événemens se passaient à Grenoble, Lyon affectant toujours la plus grande fidélité à la république, promettant de maintenir son unité, son indivisibilité, n'obéissait pourtant pas au décret de la convention, qui évoquait au tribunal révolutionnaire de Paris les procédures intentées contre divers patriotes.

Le citoyen Beauvisage nous a alarmés en nous montrant le président Montané altérant la procédure en faveur d'un coupable.

En attendant, je fais traîner la procédure, jusqu'à ce que nous ayons pu causer et nous entendre.

Cet entretien expose en détail la procédure éditoriale de CyLibris, en complément de la présentation de CyLibris par Olivier Gainon, son fondateur et gérant.

On remarque d'abord le soin qu'elle a mis à diviser en onze procédures différentes ce qui ne devait évidemment faire l'objet que d'une seule, d'après le propre système de l'accusation.

Lyon poursuivait les procédures évoquées au tribunal révolutionnaire;

Si les personnes dont vous prenez les intérêts se croient lésées, cela pourra donner lieu plus tard à une procédure, à un recours contre le donataire de M. l'abbé Gabriel... Mais, en attendant, il est de mon devoir de le mettre en possession immédiate des valeurs...

Je vais, sur l'heure, dresser une procédure contre ces larrons d'enfant, et le jugement me vaudra une grosse somme pour les dommages qu'ils m'ont faits!

-greffier, lit le jugement qui annule la procédure de 1787 à Hardy, entre les deux guichets de la Force comme lieu de liberté

Ne sachant pas la mort de Katt, je craignois qu'on ne recommençât les procédures et que la fin n'en fût funeste.