1260 phrases avec le mot arrondissements

Le 15 octobre 1829, la mort du savant chimiste, M. Vauquelin, fit vaquer un siége dans la Chambre des députés, il représentait les arrondissements de Lisieux et de Pont-l'Évêque, qui formaient le quatrième arrondissement électoral du département du Calvados.

Les arrondissements formés sous le nom d'académies, par le décret du 17 mars 1808, sont réduits à dix-sept, conformément au tableau annexé à la présente ordonnance.

Les députés au Parlement sont nommés, partie par des électeurs de département, partie par des électeurs des arrondissements d'élection dans lesquels est divisé chaque département, conformément au tableau annexé à la présente loi.

A Paris, nul ne peut, dans une même élection, être proposé candidat dans plus de deux arrondissements d'élection à la fois.

Dans le cas contraire, chacun des députés excédant ce nombre sera élu par les électeurs de l'un des arrondissements d'élection du département, dans l'ordre ci-après: 1°

Par celui des arrondissements d'élection qui a le droit de nommer plus d'un député,

à moins qu'un au moins des députés actuels n'ait son domicile politique dans cet arrondissement. 2° Par le premier des arrondissements d'élection dans lequel aucun des députés actuels n'aura son domicile politique.

Par le premier des arrondissements d'élection dans lequel un ou plusieurs des députés actuels auraient leur domicile politique, de sorte qu'aucun arrondissement ne nomme plus de députés qu'il ne lui en est assigné par la présente loi.

A l'expiration des pouvoirs des députés actuels des 5e 1re, 2e et 3e séries, il sera procédé à une nouvelle élection d'un nombre égal de députés pour chaque département respectif, par ceux des arrondissements d'élection qui n'auraient point, en exécution de l'article précédent, élu les députés qui leur sont assignés par la présente loi.

Fièvre typhoïdeSurveillance sanitaire des convalescents Parmi les attributions des Commissions d'hygiène, chargées de la santé publique, dans les 6 arrondissements sanitaires, se trouve la surveillance des convalescente.

Enfin, dans quelques arrondissements, dans quelques cantons, des conférences ont déjà été établies entre les instituteurs: c'est qu'ils peuvent mettre leur expérience en commun, et s'encourager les uns les autres en s'aidant mutuellement.

Ces sommes prêtées étant, au contraire, scrupuleusement remboursées, les prêts-secours augmenteront d'année en année de nombre et de quotité, et un jour il sera possible de faire participer d'autres arrondissements aux mêmes bienfaits.

«La moyenne des articles engagés pour trois francs chez les commissionnaires des VIIIe et XIIe arrondissements est au moins de cinq cents dans un jour.

Ainsi que le Bulletin l'a publié dans le numéro du 1er mai 1916, l'autorité allemande a prescrit que l'on devait accepter, en paiement, les bons communaux émis par les Communes situées dans les arrondissements d'Arras, Cambrai, Douai, Lille et Valenciennes.

Il a également comparé entre eux les divers arrondissements de Paris l'aisance est plus ou moins généralement répandue, et l'on sait que, sous ce rapport, il existe une extrême différence, comme, par exemple, entre le faubourg Saint-Marceau et la Chaussée d'Antin.

Le règlement fait par le roi, le 23 avril 1789, pour la convocation des trois états de la ville de Paris, divisa cette ville en soixante arrondissements et districts, division qui subsista jusqu'à la loi du 27 juin 1790.

Dans un des arrondissements du Havre, un candidat ministériel venait d'être repoussé avec perte du collége électoral.

Les forces contributives des trois grandes cultures du département des Landes, le pin, la vigne, les labourables, furent-elles équitablement appréciées lorsqu'on répartit l'impôt entre les trois arrondissements? Depuis la répartition, est-il survenu des circonstances qui ont changé le rapport de ces forces?

Loin de moi la pensée d'élever une lutte entre les arrondissements.

Aussi je n'ai pas hésité à comparer non-seulement des cantons situés dans divers arrondissements, mais encore des cantons faisant partie d'une même circonscription, mais soumis à des cultures différentes.

POPULATION DES TROIS ARRONDISSEMENTS DES LANDES À DIVERSES

Mais cela ne nous apprend rien de très-précis sur l'influence des pins, des labourables et des vignes relativement à la population, puisque chacun de nos arrondissements admet ces trois cultures en proportions diverses.

Cette inégalité dans la répartition de l'impôt se déduit plus clairement encore de l'état ci-dessous, qui présente la valeur totale des consommations pour les trois arrondissements.

Au point de vue de la distribution, Paris est divisé en deux zones: une, desservie par la recette principale, comprend le vieux Paris, les onze arrondissements du centre;

Mais l'ancien Paris, lui-même, se subdivise en onze rayons ne présentant d'ailleurs aucune concordance avec les onze arrondissements, car on a cherché surtout, en vue de la bonne exécution du service, à égaliser autant que possible le travail entre les rayons.

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